Ce site est la propriété de la société Forma Pro Koncept.
Déclaration d'activité enregistrée sous le n° 76310909131 auprès du Préfet de la Région Haute Garonne. « Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État ».
Le site est protégé par le droit d'auteur. Les droits de propriété intellectuelle relatifs au site restent la propriété exclusive de la société Forma Pro Koncept. Les marques de l'éditeur du site, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. L'utilisation de ce site ne vous confère aucun droit. En conséquence, vous ne pouvez télécharger tout ou partie des textes, images, sons, photographies, données, marques et tout autres éléments qu'à des fins strictement privées. Toute réutilisation, diffusion, commercialisation, reproduction et représentation, totale ou partielle, sans l'autorisation préalable expresse de la société Forma Pro Koncept, est interdite et constitutive du délit de contrefaçon de droit d'auteur.
La société Forma Pro Koncept se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. Elle décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages, de même qu'en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service.
La création de liens hypertextes vers le site de la société Forma Pro Koncept ne saurait, en aucun cas, engager la responsabilité de la société. Forma Pro Koncept n'est pas responsable des sites tiers vers lesquels des liens hypertextes sont établis à partir du présent site.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à contact@formapro-koncept.fr.